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SECTION 1 - CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Vous ne devez transmettre aucun ver, aucun virus ni aucun code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation de l’une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque motif que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que vos contenus (à l’exclusion des données de carte bancaire) peuvent être transférés en clair et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des modifications destinées à les conformer et à les adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les données de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une partie quelconque du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact figurant sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés utilisés dans le présent accord sont donnés à titre de commodité uniquement et ne limitent ni n’affectent en aucune manière les présentes Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou tout contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ni envers un tiers d’une modification, d’un changement de prix, d’une suspension ou d’une interruption du Service.
SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent faire l’objet d’un retour ou d’un échange que conformément à notre Politique de retour.
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Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
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Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour.
SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte et sans aucune approbation. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de l’utilisation que vous faites d’outils tiers facultatifs ou liée à celle-ci.
Toute utilisation par vos soins des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre risque et de votre appréciation ; il vous appartient de connaître et d’approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront eux aussi soumis aux présentes Conditions générales de service.
SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent comporter des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas tenus d’examiner ni d’évaluer leur contenu ou leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité à l’égard des contenus ou sites web de tiers, ni de tout autre élément, produit ou service de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES ENVOIS
Si, à notre demande, vous nous adressez certains contenus déterminés (par exemple des participations à un concours), ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d’autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, diffuser, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons soumis à aucune obligation (1) de garder les commentaires confidentiels ; (2) de verser une compensation pour ces commentaires ; ni (3) d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, injurieux, diffamatoires, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles, ou qui portent atteinte à la propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions générales de service.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques, la vie privée, le droit à l’image ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun élément diffamatoire ou autrement illicite, injurieux ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site web associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour quelqu’un d’autre, ni nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l’origine de commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité au titre des commentaires publiés par vous ou par un tiers.
SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
La communication de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais d’acheminement et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour des informations, voire d’annuler des commandes, si une information du Service ou d’un site web associé s’avère inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances internationaux, fédéraux, provinciaux, régionaux ou locaux ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer du spam, faire du phishing, du pharming, du pretexting, du spidering, du crawling ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour contourner ou perturber les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de non-respect de l’une de ces interdictions.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
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En aucun cas litio.store, nos administrateurs, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d’un préjudice, d’une perte, d’une réclamation ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité sans faute ou toute autre base, résultant de votre utilisation du service ou d’un produit obtenu au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à cette utilisation, y compris, sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage subi à la suite de l’utilisation du service ou d’un contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l’intermédiaire du service, même en cas d’avertissement de cette éventualité. Certains États ou juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
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SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions générales de service, sans que cela n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions générales de service restent en vigueur tant qu’elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas — ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté — une condition ou une disposition des présentes Conditions générales de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis ; vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux comme écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales de service).
Les éventuelles ambiguïtés d’interprétation des présentes Conditions générales de service ne s’interprètent pas au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois de via doria, 13, 06028, Sigillo (PG) - Italie.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de service sur cette page.
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SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales de service doivent nous être adressées à info@litio.store.
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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans le cadre de l’utilisation du Service, enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois relatives au droit d’auteur).
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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque motif que ce soit et à tout moment.
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une partie quelconque du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact figurant sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés utilisés dans le présent accord sont donnés à titre de commodité uniquement et ne limitent ni n’affectent en aucune manière les présentes Conditions.
SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
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SECTION 6 - EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser des commandes passées depuis un même compte client, avec une même carte bancaire et/ou utilisant une même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pourrons tenter de vous en informer en utilisant l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone communiqués au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent passées par des revendeurs ou des distributeurs.
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SECTION 7 - OUTILS FACULTATIFS
Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’avons aucun contrôle ni aucune influence.
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Toute utilisation par vos soins des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre risque et de votre appréciation ; il vous appartient de connaître et d’approuver les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le ou les prestataires tiers concernés.
Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site web (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et de nouvelles ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront eux aussi soumis aux présentes Conditions générales de service.
SECTION 8 - LIENS VERS DES SITES TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent comporter des éléments provenant de tiers.
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SECTION 9 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES ENVOIS
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SECTION 10 - INFORMATIONS PERSONNELLES
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
Outre les autres interdictions énoncées dans les Conditions générales de service, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à accomplir des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou ordonnances internationaux, fédéraux, provinciaux, régionaux ou locaux ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou du handicap ; (f) pour fournir des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer du spam, faire du phishing, du pharming, du pretexting, du spidering, du crawling ou du scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour contourner ou perturber les dispositifs de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de non-respect de l’une de ces interdictions.
SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Nous ne garantissons pas que les résultats susceptibles d’être obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre le service pour des durées indéterminées ou l’interrompre à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’impossibilité de l’utiliser, relève de votre seul risque. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans déclaration, garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris toutes garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas litio.store, nos administrateurs, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d’un préjudice, d’une perte, d’une réclamation ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, spéciaux ou consécutifs de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité sans faute ou toute autre base, résultant de votre utilisation du service ou d’un produit obtenu au moyen du service, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à cette utilisation, y compris, sans s’y limiter, les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage subi à la suite de l’utilisation du service ou d’un contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition par l’intermédiaire du service, même en cas d’avertissement de cette éventualité. Certains États ou juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 14 - INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de garantir litio.store ainsi que notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants secondaires, fournisseurs, stagiaires et salariés, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat raisonnables, formée par un tiers en raison ou à la suite de votre violation des présentes Conditions générales de service ou des documents qu’elles incorporent par référence, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.
SECTION 15 - DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions générales de service, sans que cela n’affecte la validité et l’applicabilité des autres dispositions.
SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions générales de service restent en vigueur tant qu’elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier les présentes Conditions générales de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, à notre seule appréciation, vous ne respectez pas — ou si nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté — une condition ou une disposition des présentes Conditions générales de service, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment sans préavis ; vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons en conséquence vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).
SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions générales de service ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions générales de service et toutes les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tous accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux comme écrits, entre vous et nous (y compris, sans s’y limiter, toute version antérieure des Conditions générales de service).
Les éventuelles ambiguïtés d’interprétation des présentes Conditions générales de service ne s’interprètent pas au détriment de la partie qui les a rédigées.
SECTION 18 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de service, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régis et interprétés conformément aux lois de via doria, 13, 06028, Sigillo (PG) - Italie.
SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions générales de service sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions générales de service en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site web. Il vous appartient de consulter périodiquement notre site web pour prendre connaissance des changements. La poursuite de l’utilisation de notre site web ou du Service, ou de l’accès à ceux-ci, après la publication de modifications des présentes Conditions générales de service vaut acceptation de ces modifications.
SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions générales de service doivent nous être adressées à info@litio.store.